Mentions légales – Site de la Communauté de communes Val d’Or et Forêt
1. Présentation du site
Le présent site est édité par la Communauté de communes Val d’Or et Forêt, située [adresse complète à insérer].
Contact : [e-mail] – [numéro de téléphone]
SIRET : [numéro SIRET]
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois en vigueur relatives à la gestion et à l’exploitation d’un site Internet.
2. Charte éditoriale
Le site a pour vocation de présenter les missions, actions et services proposés par la Communauté de communes Val d’Or et Forêt, ainsi que de mettre à disposition divers outils et informations utiles.
Les contenus publiés sont fournis à titre informatif. Malgré tout le soin apporté à leur exactitude, des erreurs ou omissions peuvent subsister et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, vidéos, documents, logos, graphismes, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
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4. Données personnelles
Les données collectées via le site sont destinées à la Communauté de communes Val d’Or et Forêt et sont utilisées exclusivement à des fins internes. Elles ne sont pas transmises à des tiers sans consentement préalable.
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Communauté de communes Val d’Or et Forêt – [Service concerné] – [Adresse]
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5. Informations techniques
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6. Liens hypertextes
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7. Crédits photos
– CdC Val d’Or et Forêt, Service communication
– Les Mairies de Bonnée, Bray-en-Val, Les Bordes, Dampierre-en-Burly, Germigny-des-Prés, Ouzouer-sur-Loire, Saint-Benoît-sur-Loire, Saint-Aignan-des-Gués
– Office de Tourisme Val d’Or et Forêt
8. Réalisation technique et hébergement
A.T. MÉDIA COMMUNICATION
69 rue du Colombier – 45000 Orléans
Tél. : 02 38 78 04 78
9. Remerciements
À l’ensemble des élus de la Communauté de communes, aux agents des services municipaux, ainsi qu’aux partenaires culturels, touristiques, éducatifs, sportifs, économiques, associatifs et institutionnels de la CdC Val d’Or et Forêt.